Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLUSH
LES TISSAGES D'ATHIS, société à responsabilité limitée, 5, avenue Marquerite, 91200 ATHIS-MONS.

Numéro de dépôt :
1332770
Date de dépôt :
28/11/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/1995

Présentation de la marque FLUSH

Déposée le 28 novembre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TISSAGES D'ATHIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FLUSH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES TISSAGES D'ATHIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France.

La marque FLUSH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1332770.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLUSH est expirée depuis le 28 novembre 1995.

LES TISSAGES D'ATHIS a également déposé les autres marques suivantes : HEREK


LES TISSAGES D'ATHIS, société à responsabilité limitée, 5, avenue Marquerite, 91200 ATHIS-MONS. - France


Cabinet BERT, de KERAVENANT & HERRBURGER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-19

Tapis.